Mentions Légales

1. PRÉSENTATION DU SITE.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site groupe-etoile.eu l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : Groupe Étoile – SIREN : 917425308 – 15 rue des Halles, 75001 Paris.
Créateur : Groupe Étoile
Responsable publication : contact@groupe-etoile.eu
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : contact@groupe-etoile.eu
Hébergeur : PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site groupe-etoile.eu implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site groupe-etoile.eu sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Groupe Étoile, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site groupe-etoile.eu est mis à jour régulièrement par Groupe Étoile De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site groupe-etoile.eu a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Groupe Étoile s’efforce de fournir sur le site groupe-etoile.eu des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site groupe-etoile.eu sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site groupe-etoile.eu ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

Mariage Occitanie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Groupe Étoile.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

Groupe Étoile ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site groupe-etoile.eu, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Groupe Étoile ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site groupe-etoile.eu.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Groupe Étoile se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Groupe Étoile se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site groupe-etoile.eu, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site groupe-etoile.eu, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Groupe Étoile ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site  groupe-etoile.eu. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site groupe-etoile.eu l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

En tout état de cause, Groupe Étoile ne conserve pas de données clients au-delà d’un délai de 6 mois outre pour ses besoins pédagogiques.

8. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Groupe Étoile. Cependant, le site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. LEXIQUE.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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*Conditions Générales d’Utilisation (CGU)*

*SAS Groupe Etoile* 15 rue des Halles 75001 Paris
RCS Paris 917425308
Email de contact : contact@groupe-etoile.eu
—
*Collecte des adresses IP et autres informations techniques*
Dans le cadre de l’application de la réglementation sur la protection des données personnelles
(RGPD – Règlement (UE) 2016/679), nous collectons les adresses IP des utilisateurs de notre site ainsi
que d’autres informations techniques. Cette collecte est justifiée par plusieurs raisons clairement
définies :

1. *Sécurité du site :*
– Les adresses IP et les informations techniques (modèle de téléphone, version de l’OS, navigateur
et sa version) sont utilisées pour identifier et prévenir les tentatives de fraude, d’attaque
informatique, de parasitisme ou toute autre activité illégale ou contraire aux intérêts de la SAS
Groupe Etoile et pouvant nuire à la sécurité de notre site, aux données qu’il contient et/ou,
directement ou indirectement, aux intérêts de la SAS Groupe Etoile pour tout ou partie.
– Cette collecte nous permet de détecter et de bloquer les accès non autorisés, protégeant ainsi les
informations personnelles des utilisateurs.

2. *Statistiques et amélioration du service :*
– Les adresses IP et les informations techniques nous permettent d’analyser les tendances, de
suivre les mouvements des utilisateurs et de recueillir des informations démographiques.
– Ces données sont anonymisées et utilisées uniquement à des fins statistiques afin d’améliorer
l’expérience utilisateur et les services proposés sur notre site.
– En analysant ces informations, nous pouvons mieux comprendre les besoins et les attentes de
nos utilisateurs, et ainsi adapter notre contenu et nos fonctionnalités.

3. *Gestion des litiges :*
– En cas de litige ou de réclamation, la collecte des adresses IP et des informations techniques peut
être nécessaire pour enquêter et résoudre les problèmes de manière efficace et conforme à la
législation en vigueur.
– Ces informations peuvent servir de preuve pour identifier les utilisateurs impliqués et pour
retracer les activités effectuées sur notre site.
*Consentement*
– En utilisant notre site, vous consentez expressément à la collecte, à l’utilisation et à la conservation
de vos adresses IP et des informations techniques conformément aux modalités décrites ci-dessus.
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– Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant à l’adresse suivante :
contact@groupe-etoile.eu. Le retrait de votre consentement peut entraîner une limitation ou une
impossibilité d’accès à certaines fonctionnalités de notre site.
*Conservation des données :*
– Les adresses IP et les informations techniques collectées sont conservées pour une durée de douze
mois, durée strictement nécessaire aux finalités mentionnées ci-dessus.
– Passé ce délai, ces données sont supprimées ou anonymisées de manière irréversible.
*Partage des données :*
– Les adresses IP et les informations techniques collectées ne sont en aucun cas transmises à des
tiers, sauf si cela est requis par la loi ou pour protéger nos droits.
– Nous nous engageons à ne pas vendre, louer ou divulguer ces informations à des fins
commerciales.
*Vos droits :*
– Conformément aux dispositions du RGPD et de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et
des Libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des
données vous concernant.
– Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@groupe-
etoile.eu.
– Nous nous engageons à répondre à vos demandes dans les délais prévus par la réglementation en
vigueur.
*Protection de vos données :*
– Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour
garantir la sécurité et la confidentialité des adresses IP et des informations techniques collectées.
– Nos procédures de sécurité sont régulièrement mises à jour pour assurer une protection optimale
de vos informations personnelles.
– Nous avons désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) pour superviser la conformité
de nos pratiques avec les exigences du RGPD.
– Nous tenons à jour un registre des activités de traitement des données personnelles,
conformément à l’article 30 du RGPD.
– Les transferts de données personnelles en dehors de l’Union européenne sont encadrés
juridiquement afin de garantir un niveau de protection adéquat.

*Conditions Générales d’Utilisation (CGU)*

1. *Objet des CGU*
– Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et
conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au site et utiliser ses services.

2. *Accès au site*
– Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les
coûts afférents à l’accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont
exclusivement à la charge de l’utilisateur.

3. *Utilisation du site*
– L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux présentes CGU et aux lois en
vigueur. Il s’interdit notamment de :
– Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
– Publier des contenus illicites, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée.
– Tenter de porter atteinte à la sécurité du site ou de ses utilisateurs.

4. *Propriété intellectuelle*
– Le site et chacun des éléments qui le composent, notamment les textes, images, photographies,
illustrations, sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de Groupe Etoile ou de ses
partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du
contenu du site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de Groupe
Etoile est interdite.

5. *Responsabilité*
– Groupe Etoile ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant
résulter de l’accès ou de l’utilisation du site et de ses contenus.

6. *Modification des CGU*
– Groupe Etoile se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs
seront informés de ces modifications par tout moyen approprié.

7. *Droit applicable et juridiction compétente*
– Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution
amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
*Sources légales :*
– Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (Règlement
général sur la protection des données – RGPD)
– Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) – [Site officiel de la
CNIL](https://www.cnil.fr)

*Gestion des données :*

1. *Généralités :*
– Nous portons une attention particulière au traitement respectueux des données de nos
Utilisateurs et respectons la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 ainsi que le RGPD.

2. *Données collectées et finalités :*
– *Navigation sur le Site :* cookies, adresse IP, modèle de téléphone, résolution d’écran, version de
l’OS, navigateur et sa version pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité du Site, optimiser la
navigation, et analyser la fréquentation.
– *Formulaire de contact :* nom, prénom, téléphone, email, région, code postal pour permettre le
recontact.
– *Espace client :* login, mot de passe, durée de connexion pour permettre l’ajout de
commentaires par les professeurs.

3. *Durée de conservation :*
– Cookies : conservés pour une durée de 12 mois.
– Demande de contact : données conservées 3 ans à compter de la dernière sollicitation sans
réponse.
– Exercice des droits : 1 an pour le droit d’accès ou de rectification, 3 ans pour le droit d’opposition.

4. *Destinataires des données :*
– Les données collectées sont destinées à Groupe Etoile, à ses partenaires participant à la gestion
des produits et/ou des services ainsi qu’à ses prestataires de services et sous-traitants.

5. *Hébergement des données :*
– Les données sont hébergées par Groupe Etoile SAS..

6. *Obligations de Groupe Etoile :*
– Tenir un registre des traitements opérés.
– Mettre en place des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la
confidentialité, l’intégrité et la sécurité des données.
– Sensibiliser et former son personnel au traitement des données et à la Réglementation en
vigueur.
– Notifier les violations de données à l’autorité de contrôle compétente et aux Utilisateurs dans un
délai de 72 heures.

7. *Droits des utilisateurs :*
– Conformément aux articles 15 à 21 du RGPD, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de
rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition sur ses données.
– Pour exercer ces droits, l’Utilisateur peut nous contacter par courrier ou email à contact@groupe-
etoile.eu, en fournissant son identité et les détails nécessaires.
Bien sûr, je vais continuer à partir du paragraphe “Gestion des cookies”.
—

*Gestion des cookies :*

– Un cookie est un fichier texte placé sur le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation sur le site.
Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation et stockent des informations
saisies par l’utilisateur durant sa visite.
– L’utilisateur est invité à donner son consentement au placement de cookies en cliquant sur «
J’accepte » dans le bandeau d’informations.
– L’utilisateur peut à tout moment modifier les paramètres de gestion des cookies dans son
navigateur pour accepter ou refuser les cookies, ou encore les supprimer.
*Types de cookies utilisés :*
– *Cookies strictement nécessaires :* Ces cookies sont essentiels pour permettre à l’utilisateur de
naviguer sur le site et d’en utiliser les fonctionnalités.
– *Cookies de performance :* Ces cookies collectent des informations sur la manière dont les
visiteurs utilisent le site, par exemple les pages les plus visitées et les messages d’erreur des pages
web. Ils ne collectent pas d’informations permettant d’identifier un visiteur. Toutes les informations
recueillies par ces cookies sont agrégées et donc anonymes. Elles sont uniquement utilisées pour
améliorer le fonctionnement du site.
– *Cookies de fonctionnalité :* Ces cookies permettent au site de se souvenir des choix que fait
l’utilisateur (comme son nom d’utilisateur, sa langue ou la région où il se trouve) et fournissent des
fonctionnalités personnelles améliorées. Par exemple, un site peut être en mesure de fournir à
l’utilisateur des informations sur les produits locaux ou les bulletins météo en stockant dans un
cookie la région dans laquelle il se trouve actuellement. Ces cookies peuvent également être utilisés
pour se souvenir des modifications que l’utilisateur a apportées à la taille du texte, à la police de
caractère et à d’autres parties des pages web que l’utilisateur peut personnaliser. Les informations
collectées par ces cookies peuvent être anonymisées et ne peuvent pas suivre l’activité de
navigation de l’utilisateur sur d’autres sites web.
– *Cookies publicitaires :* Ces cookies sont utilisés pour présenter des publicités plus pertinentes
pour l’utilisateur et en fonction de ses centres d’intérêt. Ils sont également utilisés pour limiter le
nombre de fois que l’utilisateur voit une publicité et pour aider à mesurer l’efficacité d’une
campagne publicitaire. Ils sont généralement placés par des réseaux publicitaires avec l’autorisation
de l’opérateur du site web. Ils se souviennent que l’utilisateur a visité un site web et cette
information est partagée avec d’autres organisations telles que des annonceurs. Très souvent, les
cookies publicitaires seront liés à la fonctionnalité du site fournie par l’autre organisation.
*Pour plus d’informations sur les cookies :*
– L’utilisateur peut consulter le site de la CNIL pour en savoir plus sur les cookies et les moyens de s’y
opposer : [CNIL – Les cookies](https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser).